Mention Légale

  1. Identification de l'entreprise

Le site internet accessible à l'adresse lespepitesdemya.fr est édité par l'entreprise PEPITE DE MYA, société à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 949 609 226 00012 et dont le siège social est situé au 20 Rue Paul Bert, Malakoff.

  1. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est HARBIT Myriam, en qualité de représentant légal de l'entreprise.

  1. Hébergement

Le site internet est hébergé par la société OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

  1. Propriété intellectuelle

Le site internet et chacun des éléments qui le composent, tels que notamment les textes, photographies, illustrations, logos, marques, etc., sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site ou de ses éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'entreprise PEPITE DE MYA.

  1. Données personnelles

Les données à caractère personnel collectées via le site internet sont traitées conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles. Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

  1. Responsabilité

L'entreprise PEPITE DE MYA décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site, aux erreurs ou omissions concernant les informations diffusées sur le site, aux dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur le site, et plus généralement de tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

  1. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

  1. Numéro de TVA intracommunautaire

Le numéro de TVA intracommunautaire de l'entreprise PEPITE DE MYA est FR61949609226 conformément à l'article 286 ter du Code général des impôts.

  1. Cookies

Le site internet peut utiliser des cookies pour faciliter la navigation et améliorer l'expérience utilisateur. Les cookies sont des fichiers textes stockés sur votre ordinateur ou votre appareil mobile qui permettent de reconnaître votre navigateur et de mémoriser vos préférences ou de réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez à tout moment refuser l'utilisation de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

  1. Modification des mentions légales

L'entreprise PEPITE DE MYA se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Il est donc recommandé de les consulter régulièrement.

  1. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site internet, vous pouvez nous contacter à l'adresse pepitesdemya@gmail.com ou par courrier à l'adresse du siège social de l'entreprise.

  1. Liens hypertextes

Le site internet peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'entreprise PEPITE DE MYA ne peut garantir la qualité ou l'exactitude des informations présentes sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

  1. Clause de non-responsabilité

Les informations diffusées sur le site internet sont fournies à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme exhaustives ou exactes. L'entreprise PEPITE DE MYA ne saurait être tenue pour responsable de l'utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur le site.

  1. Droit d'auteur

Les contenus publiés sur le site internet de l'entreprise PEPITE DE MYA sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, des contenus est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'entreprise.

  1. Crédits

Le site internet a été développé par ZAHI Nordine. Les photographies ont été réalisées par Mounia Bourahla et les illustrations ont été créées par ZAHI Nordine.

Cette mention légale a été mise à jour le Vendredi 10 mars 2023.